DeepSign: le nouveau service de lʼécosystème DeepCloud
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DeepSign propose les trois types de signatures numériques : la signature électronique qualifiée (SEQ), la signature électronique avancée (SEA) et la signature électronique simple (SES). Ainsi, les domaines d'application et les exigences les plus divers sont couverts. Le type à utiliser dans chaque cas dépend non seulement des prescriptions de forme existantes pour le document en question, mais aussi de la force probante, de la sécurité souhaitée et de la politique d'entreprise existante.
Selon le type de signature choisi, les signataires sont identifiés au moyen de l'application DeepID. Le certificat électronique ou les informations relatives à la signature sont déposés numériquement avec le document. L'identification des utilisateurs pour les types de signature FES et QES a lieu dans un premier temps avec le partenaire Swisscom. Grâce à la technologie DeepID de DeepCloud, cette identification aura également lieu à l'avenir dans l'écosystème DeepCloud, ce qui rendra le processus encore plus simple et convivial. Notre solution d'hébergement pour la DeepBox est certifiée ISO-27001:2013, correspond à l'état de l'art et se trouve en Suisse. Avec DeepSign et DeepID, il est donc possible de proposer un processus de signature sûr et simple.
SES - Signature électronique simple
La forme la plus simple de signature électronique. L'horodatage électronique qualifié garantit l'intégrité du document. Elle ne correspond pas à une signature manuscrite et ne remplit aucune condition de forme légale.
Les cas d'application typiques de la signature électronique simple (SES) sont les documents tels que les offres, les commandes ou les confirmations de commande, dans la mesure où il n'existe pas d'exigence de forme écrite. Pour la plupart des documents il n'existe pas d'exigences légales de forme, c'est pourquoi la forme la plus simple de signature numérique suffit. Elle est particulièrement facile à utiliser pour le signataire: l'initiateur indique l'adresse e-mail du signataire, celui-ci reçoit un e-mail avec un lien vers le document et peut directement signer numériquement le document sans devoir créer un compte. La signature est liée à l'adresse e-mail du signataire.
SEA - Signature électronique avancée
L'horodatage électronique qualifié garantit l'intégrité du document. Elle nécessite l'identification du signataire et des moyens d'authentification supplémentaires. Elle ne répond pas à l'exigence légale de la forme écrite et n'est pas égale à une signature manuscrite.
Avec ce type de signature, le signataire doit être préalablement identifié conformément aux règles en vigueur, avec des moyens d'authentification supplémentaires. La signature électronique avancée (SEA) peut être utilisée, par exemple, pour les contrats de vente, pour autant qu'il n'y ait pas d'exigence de forme écrite. L'initiateur invite également le signataire par adresse électronique.
SEQ - Signature électronique qualifiée
L'horodatage électronique qualifié garantit l'intégrité du document. Elle nécessite l'identification du signataire et des moyens d'authentification supplémentaires. En outre, elle contient un certificat qualifié. Elle équivaut à la signature manuscrite et répond ainsi à l'exigence légale de forme écrite de l'UE et de la Suisse.
SEQ est équivalente à la signature manuscrite et offre un certificat qualifié du signataire. De même, la signature électronique qualifiée (SEQ) exige du signataire non seulement la création d'un compte, mais aussi une vérification préalable de son identité. Ce type de signature peut être utilisé pour tous les contrats qui sont soumis à l'exigence de la forme écrite, comme les contrats de crédit à la consommation. DeepSign permet de satisfaire les exigences formelles de la législation européenne ou suisse.
Intégration complète pour les clients Abacus
Le point fort pour les clients Abacus est lʼintégration directe et généralisée dans le logiciel de gestion Abacus. La signature numérique prend de plus en plus dʼimportance dans le cadre des processus les plus divers tels que les offres, les contrats de vente ou les contrats de location et offre en même temps un levier important pour augmenter lʼefficacité. DeepSign est disponible immédiatement dans les applications Abacus. Concrètement, le processus de signature peut par exemple être déclenché à partir de chaque AbaReport ou rapport Fire et le document est directement classé dans le dossier. Le cockpit DeepSign dʼAbacus permet en outre dʼavoir une vue dʼensemble des documents signés, des tâches en cours et sur dʼautres informations importantes pour le processus.
Avec DeepSign, les documents de la DeepBox peuvent désormais non seulement être partagés et intégrés dans des processus de travail efficaces, mais aussi être signés directement. Cela permet de mettre en place des flux de travail par documents efficaces, qui feront économiser non seulement du temps, mais aussi des ressources précieuses. Lʼinteraction entre DeepBox, DeepID et DeepSign permet de créer une expérience utilisateur unique pour la signature simple, sûre et numérique de documents et démontre de manière impressionnante les avantages que les différentes technologies DeepCloud déploient grâce à leur interaction.